Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Introduction
Bienvenue sur TRITEMPS. En utilisant notre site web, vous acceptez de vous conformer à ces termes et conditions. Veuillez lire attentivement les présentes conditions avant de faire vos achats ou d’utiliser notre site.
2. Informations sur l’Entreprise
TRITEMPS Furniture
03550 Sant Joan d’Alacant, Alacant
support@tritemps.com
[Numéro d’enregistrement de l’entreprise]
[Numéro de TVA]
3. Acceptation des Termes
En accédant et en utilisant notre site, vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.
4. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser notre site de manière légale et conformément à toutes les lois et règlements applicables. Vous ne devez pas utiliser notre site :
- D’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site.
- Pour transmettre du contenu illégal, diffamatoire, offensant ou nuisible.
- Pour collecter des informations personnelles sur d’autres utilisateurs sans leur consentement.
5. Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle liés au site, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété de TRITEMPS ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ces éléments sans notre autorisation expresse.
6. Produits et Services
Nous nous efforçons de fournir des informations précises sur nos produits et services. Cependant, nous ne garantissons pas l’exactitude des descriptions ou la disponibilité des produits. Les prix et les descriptions peuvent changer sans préavis.
7. Commandes et Paiement
- Processus de Commande : Pour passer une commande, vous devez suivre le processus de commande sur notre site. Vous recevrez un e-mail de confirmation une fois votre commande acceptée.
- Prix : Tous les prix sont indiqués en Euro (€) et incluent les taxes applicables.
- Paiement : Le paiement doit être effectué au moment de la commande par les moyens proposés sur notre site.
8. Livraison
Les informations concernant les frais de livraison, les délais et les zones desservies sont disponibles sur notre page de livraison. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de divers facteurs.
9. Retours et Remboursements
Vous avez le droit de retourner les articles conformément à notre politique de retour. Veuillez consulter notre page de politique de retour pour plus d’informations sur les conditions de retour, les délais et les procédures.
10. Responsabilité
Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages indirects ou consécutifs, y compris la perte de profits, résultant de l’utilisation de notre site ou de l’achat de nos produits, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de notre part.
11. Modifications des Termes
Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site et entreront en vigueur dès leur publication. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces termes.
12. Droit Applicable
Ces termes et conditions sont régis par le droit espagnol. Tout litige relatif à l’utilisation de notre site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Alicante.
13. Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : support@tritemps.com.